Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESEACLONS
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE LOISIRS DU GRAU DU ROI (S.E.G.E.L)

Numéro de dépôt :
4515136
Date de dépôt :
14/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2029
RESEACLONS de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D\'EXPLOITATION DE LOISIRS DU GRAU DU ROI (S.E.G.E.L

Présentation de la marque RESEACLONS

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE LOISIRS DU GRAU DU ROI (S.E.G.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEACLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE LOISIRS DU GRAU DU ROI (S.E.G.E.L) domicilié(e) Avenue du Palais de la Mer - 30240 - LE GRAU DU ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque RESEACLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEACLONS arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE LOISIRS DU GRAU DU ROI (S.E.G.E.L a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT MARIN DU SEAQUARIUM , SEAQUARIUM LE GRAU DU ROI , SEAQUARIUM INSTITUT MARIN


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE LOISIRS DU GRAU DU ROI (S.E.G.E.L) - Avenue du Palais de la Mer - 30240 - LE GRAU DU ROI - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Services de publicité pour la promotion de la sensibilisation du public à des questions environnementales ; Services publicitaires pour promouvoir la sensibilisation du public à des initiatives et questions écologiques ; Analyses du coût d'opérations d'élimination, évacuation, manutention et recyclage de déchets ; Compilation d'informations dans le domaine de l'environnement ; collecte de données statistiques ; Administration et gestion de subventions pour la recherche environnementale et la sensibilisation du public à des questions environnementales ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de collecte de bienfaisance ; services de collectes de bienfaisance pour promouvoir la sensibilisation à la conservation de l'environnement et des milieux marins ; mise à disposition de subventions de projets dans le cadre de projets de sensibilisation à l'environnement ;

Installation de systèmes de protection de l'environnement ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ; réparation ou maintenance d'appareils et de machines de compactage de déchets et mise à disposition d'informations s'y rapportant ;

Traitement de déchets [transformation] ; Recyclage de déchets et mise à disposition d'informations s'y rapportant ; Valorisation de déchets ; Services de destruction des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; recyclage de détritus et déchets ; traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Services d'information, prestation de conseils et services de conseillers en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de réhabilitation environnementale] ; mise à disposition d'informations en matière de recyclage de déchets ; mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils et de machines de compactage de déchets ; conversion de l'énergie des déchets en vapeur d'eau [services de recyclage énergétique] ;

Éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement ; Divertissements, activités de loisirs et culturelles ; Académies [éducation] ; services éducatifs fournis par des académies ; informations en matière d’éducation et de divertissement ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Recherches dans le domaine de la protection et sauvegarde de l'environnement ; Mise à disposition d'informations technologiques en matière d'innovations écologiques et respectueuses de l'environnement ; Recherches en matière de protection de l'environnement et d’écologie ; services de surveillance de l'environnement ; services d'étude d'impacts sur l'environnement ; services d'ingénierie de l'environnement ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'environnement ; services de conseillers en matière de recherches dans le domaine de la protection de l'environnement ; services de conseillers techniques dans le domaine de l'ingénierie de l'environnement ; Services d'essai, d'inspection et de recherche dans les domaines de l'agriculture, de l'élevage et de la pêche ; Actualisation de cartes marines ; exploration sous-marine ; services d'inspection sous-marine ; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Services de réseautage social en ligne ; Services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de lobbying autres qu’à buts commerciaux en matière de préservation de la nature et de l’environnement, notamment par le biais de forums interactifs en ligne.